Marie-Luce Grandemange


De: Marie-Luce GRANDEMANGE
présidente de chambre à la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
COUR DE CASSATION
Conseillers
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000043764188(source JORF)
nomination
07 Juillet 202107/07/2021
De: Marie-Luce GRANDEMANGE
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Présidentes de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000038759421(source JORF)
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Marie-Luce GRANDEMANGE
conseillère à la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000033007789(source JORF)
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Marie-Luce GRANDEMANGE
substitute du procureur général près la cour d'appel de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Conseillère
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
JORFTEXT000023571526(source JORF)
nomination
13 Février 201113/02/2011
De: Marie-Luce Grandemange
substitute du procureur général près la cour d'appel de Toulouse
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
suppléante
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
suppleant
JORFTEXT000000645002(source JORF)
désignation
31 Mars 200731/03/2007
De: Grandemange (Marie-Luce)
substitute du procureur général près la cour d'appel de Toulouse, suppléante
Objet:
magistrat inspecteur régional, chargé de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises, pour le ressort des cours d'appel de Montpellier, Nîmes et Toulouse
Remplace:Mme d'Esparbes-Serny (Marie-Françoise)
Groupe:
Redressement et à la liquidation des entreprises, pour le ressort des cours d'appel de Montpellier, Nîmes et Toulouse
cour_appel="Montpellier, Nîmes et Toulouse"
magistrat
JORFTEXT000000609420(source JORF)
désignation
04 Décembre 200504/12/2005
De: Marie-Luce Grandemange
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Substitute du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000805914(source JORF)
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Grandemange (Marie-Luce)
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
maître de conférences
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2002-03-20"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000596427(source JORF)
détachement
09 Juin 200209/06/2002
De: Grandemange (Marie-Luce)
substitute du procureur général près la cour d'appel de Toulouse
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2002-03-20"
maitre_de_conference
ecole
JORFTEXT000000225933(source JORF)
nomination
30 Avril 200230/04/2002
De: Marie-Luce Grandemange
vice-présidente au tribunal de grande instance de Toulouse du second grade
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Substitute du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000408446(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Marie-Luce Grandemange
vice-présidente au tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature à Bordeaux
maître de conférences
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2001-09-03"
duree="un an"
ecole="École nationale de la magistrature à Bordeaux"
JORFTEXT000000394063(source JORF)
mise à disposition
24 Août 200124/08/2001
De: Grandemange (Marie-Luce)
vice-présidente (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Grandemange (Marie-Luce)
vice-présidente (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Marie-Luce Grandemange
vice-présidente au tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion, chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Vice-présidente du second grade
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
JORFTEXT000000580611(source JORF)
nomination
30 Décembre 199930/12/1999
De: Grandemange (Marie-Luce)
vice-présidente (Saint-Denis-de-la-Réunion), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Marie-Luce Grandemange
juge au tribunal de grande instance de Bayonne chargé du service du tribunal d'instance de Biarritz
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Denis du second grade
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
Tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion
Tribunal d'instance de Saint-Denis
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
tribunal_instance="Saint-Denis du second grade"
JORFTEXT000000747345(source JORF)
nomination
21 Février 199721/02/1997
De: Marie-Luce Grandemange
juge
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
du service du tribunal d'instance de Biarritz
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
cour_appel="Pau"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
tribunal_instance="Biarritz"
JORFTEXT000000175786(source JORF)
charge
21 Juin 199221/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.